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Marques déposées par l'association étrangère Alsace Qualité
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INITIATIVES DÉVELOPPEMENT DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATIVES DÉVELOPPEMENT DURABLE
Alsace Qualité, association de droit local

Numéro de dépôt :
3868685
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2021
INITIATIVES DÉVELOPPEMENT DURABLE de Alsace Qualité

Présentation de la marque INITIATIVES DÉVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 21 octobre 2011 par l'association étrangère Alsace Qualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIATIVES DÉVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est l'association étrangère Alsace Qualité domicilié(e) 2 rue de rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alsace Qualité domicilié(e) 2 rue de rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque INITIATIVES DÉVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVES DÉVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 21 octobre 2021.

Alsace Qualité a également déposé les autres marques suivantes : L'ALSACE SIGNE L'art et la manière , GRAND EST QUALITÉ , Savourez L'Alsace Produit du Terroir , QUALITÉ GRAND EST , L'ALSACE SIGNE L'art et la Manière , IRQUA GRAND EST , idée Alsace INITIATIVES DÉVELOPPEMENT DURABLE


Alsace Qualité, association de droit local - 2 rue de rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Alsace Qualité - 2 rue de rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Disques compact (audio video) ;

Affiches, autocollants [articles de papeterie], brochures, cartes*, catalogues, chemises pour documents, journaux, livres, périodiques, revues [périodiques] ;

Conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires dans le cadre de la mise en place de charte de qualité et de développement durable dans les entreprises, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], documentation publicitaire (mise à jour de), documents (reproduction de), publicité, communication (présentation de produits sur tout moyen de) pour la vente au détail ;

Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Enseignement dans le domaine de la qualité et du développement durable, organisation et conduite de congrès, de conférences, de séminaires, ;

Contrôle de qualité.